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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) LA CAVE DES HAUTES COTES
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CHATEAU DE BLIGNY
Marque expirée - Marque en non vigueur

CHATEAU DE BLIGNY
LA CAVE DES HAUTES COTES, société coopérative agricole à capital variable

Numéro de dépôt :
99817570
Date de dépôt :
14/10/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
14/10/2019

Présentation de la marque CHATEAU DE BLIGNY

Déposée le 14 octobre 1999 par la Société Coopérative Agricole (SCA) LA CAVE DES HAUTES COTES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « CHATEAU DE BLIGNY »

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) LA CAVE DES HAUTES COTES domicilié(e) 93 et 95, Route de Pommard - 21200 - BEAUNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 567 217 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HIRSCH & ASSOCIES S.E.P., AVOCATS domicilié(e) 58, avenue Marceau - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU DE BLIGNY est expirée depuis le 14 octobre 2019.

LA CAVE DES HAUTES COTES a également déposé les autres marques suivantes : LES CAVES DES HAUTES COTES , SEIGNEURS DE BLIGNY , NUITON-BEAUNOY , ESSENTIEL LA CAVE DES HAUTES CÔTES , HUGUES DE GEANGES , SEIGNEURS DES CÔTES D'OR


LA CAVE DES HAUTES COTES, société coopérative agricole à capital variable - 93 et 95, Route de Pommard - 21200 - BEAUNE - France - SIREN 775567217


HIRSCH & ASSOCIES S.E.P., AVOCATS - 58, avenue Marceau - 75008 - PARIS - France


Demande de renouvellement le 27 août 2009 n°2416566 - Publication au BOPI 2009-08-27

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-12

Publication - Publication le 19 nov. 1999 au BOPI 1999-47

Inscription le 21 janvier 2010 - Transmission totale de propriété n°514284 - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2010-01-21

Renouvellement sans limitation le 25 février 2010 n°2432673 - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-02-25

Inscription le 14 juin 2010 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°525641 - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-06-14

Vins AOC provenant de l'exploitation viticole exactement dénommée Chateau de Bligny et vinifiés au château.